Conditions Générales d’Utilisation

1. Présentation du service

ArtHelvetique est une plateforme dédiée à l’art et la culture en Suisse, proposant :

• Des articles et analyses sur l’histoire de l’art helvétique.
• Un répertoire des artistes et figures culturelles majeures.
• Un agenda des expositions et événements culturels en Suisse.

L’utilisation de notre plateforme implique l’acceptation de ces conditions générales.

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2. Accès et utilisation

L’accès à ArtHelvetique est gratuit, bien que certaines fonctionnalités nécessitent une inscription.

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3. Engagements des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à :

• Utiliser la plateforme de manière respectueuse et légale.
• Ne pas publier de contenus inappropriés ou diffamatoires.
• Respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle des publications.

Tout abus pourra entraîner la suspension du compte.

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4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur ArtHelvetique (textes, images, vidéos, descriptions d’expositions) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

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5. Responsabilité et garanties

Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des informations publiées, mais nous ne pouvons être tenus responsables des modifications d’événements ou des erreurs involontaires.

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6. Modifications des conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour importantes.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, la juridiction compétente est celle de Genève, Suisse.

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📍 Contact pour toute question juridique ou technique
ArtHelvetique
Chem. de la Carcellière 22, 1222 Vésenaz, Suisse
📞 +41 44 305 53 27
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